Politique d'utilisation acceptable

Dernière mise à jour : Février 2022

1.  Champ d'application

La présente politique d'utilisation acceptable s'applique à l'utilisation par les clients et autres utilisateurs finaux de tous les services («Services») proposés par Xplor Technologies, LLC ou ses sociétés affiliées («Xplor»).           

2.  Non-respect de la politique

Le non-respect de cette politique par un client ou un autre utilisateur final sera considérée comme une violation substantielle du contrat cadre ou de tout autre accord régissant l'utilisation des services par le client et/ou l'utilisateur final.

3. Restrictions relatives au contenu

Les clients ne peuvent pas, et ne peuvent pas permettre à un tiers, y compris les utilisateurs finaux, d'utiliser ou de permettre l'utilisation de tout Service pour afficher, stocker, traiter ou transmettre des informations inappropriées tel que déterminé par Xplor à sa seule discrétion, y compris, mais sans s'y limiter :

  • Tout contenu illégal au regard de toute loi ou réglementation fédérale, étatique, nationale ou internationale ;
  • Des informations relatives à des activités illégales, à des dommages physiques ou à des blessures infligées à un groupe, à une personne, à une institution ou à des biens ;
  • Des informations qui violent ou détournent les droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété d'un tiers ;
  • Tout contenu haineux ou violent, et/ou prônant la discrimination à l'encontre d'individus ou de groupes ;
  • Tout contenu obscène, excessivement profane ou plus généralement répréhensible ;
  • Tout contenu pornographique, graphique ou répréhensible, y compris, mais sans s'y limiter, la nudité et la représentation de l'usage de drogues ;
  • Un langage préjudiciable, diffamatoire, menaçant, offensant, inexact, abusif, harcelant ou inapproprié, y compris, mais sans s'y limiter, le sectarisme, le racisme, la discrimination, la haine ou le blasphème ;
  • Tout contenu préconisant ou encourageant le piratage informatique, le craquage ou l'hameçonnage (phishing) ;
  • Tout contenu lié aux drogues illégales ou à l'attirail ;
  • Tout contenu malveillant ;
  • Des logiciels illicites ;
  • Des codes malveillants, tels que les virus, les vers, les bombes à retardement, les chevaux de Troie, les robots d'annulation, ou d'autres routines de programmation informatique, ou d'autres fichiers, scripts, agents ou programmes nuisibles ou malveillants ;
  • Tout contenu qui viole, encourage ou favorise une conduite qui violerait les lois applicables, y compris les lois pénales, ou les droits de tiers, les droits de publicité ou de protection de la vie privée ;
  • Tout contenu contenant des diagnostics, des conseils ou des traitements médicaux, mentaux ou émotionnels, des conseils émotionnels, des conseils diététiques ou des conseils personnels de quelque nature que ce soit ;
  • De la publicité, du contenu promotionnel ou information de nature commerciale ou inappropriée en fonction du sujet traité ;
  • Des commentaires qui ne portent pas sur le contenu, les critiques, les évaluations ou qui n'ont aucune valeur qualitative ; ou
  • Un langage visant à usurper l'identité d'autres utilisateurs (y compris les noms d'autres personnes), à les offenser ou à détourner des noms d'utilisateur ou des signatures.

4. Actions interdites

Les clients ne peuvent pas utiliser les Services, ni permettre à leurs utilisateurs finaux ou à des tiers d'utiliser les Services :

  • à des fins illégales, frauduleuses ou interdites par la présente Politique d'Utilisation Acceptable, par les conditions générales contenues dans un contrat avec Xplor ou par toute loi applicable ;
  • d'une manière susceptible d'interférer avec les Services, de les perturber, de les affecter négativement ou d'empêcher d'autres utilisateurs d'en profiter pleinement, ou qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou compromettre le fonctionnement des Services ;
  • à l'aide d'un robot, d'une araignée, d'un crawler (robot d’indexation), d'un scraper (extracteur de contenu) ou de tout autre moyen ou interface manuel ou automatisé pour accéder aux services, ou récupérer, indexer, gratter, « extraire des données » ou collecter du contenu ou extraire des informations sur les utilisateurs ;
  • pour utiliser ou développer des applications tierces qui interagissent avec les services ou le contenu ou les informations des utilisateurs sans l'accord écrit de Xplor ;
  • pour demander à un autre utilisateur ses identifiants de connexion ;
  • pour utiliser ou tenter d'utiliser le compte, le nom d'utilisateur ou le mot de passe d'un autre utilisateur sans son autorisation ;
  • pour usurper l'identité de Xplor, d'un employé de Xplor, d'un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité, ou de présenter de manière erronée une affiliation, une approbation ou un parrainage entre le client ou l'utilisateur final et Xplor, et/ou toute autre personne ou entité ;
  • pour télécharger des virus ou d'autres codes malveillants ou compromettre la sécurité des services ;
  • pour tenter de contourner toute technique de filtrage de contenu employée par Xplor, ou tenter d'accéder à des zones ou à des fonctions des Services auxquelles le client ou un utilisateur final n'est pas autorisé à accéder ;
  • pour sonder, scanner ou tester la vulnérabilité des Services ou de tout système ou réseau ;
  • à des fins non autorisées, y compris, mais sans s'y limiter, dans le but de créer un produit ou des services susceptibles de concurrencer les Services ou à des fins concurrentielles similaires ;
  • pour copier, dupliquer, modifier, créer des œuvres dérivées ou distribuer tout ou partie des Services ;
  • aux fins de toute tentative de compilation inverse, de désassemblage, d'ingénierie inverse ou de réduction sous une forme perceptible par l'homme de tout ou partie des Services ;
  • pour tenter d'obtenir ou de gagner, ou d'aider des tiers à obtenir ou gagner, un accès non autorisé aux Services, à tout système ou réseau connexe, ou à toute information relative à l'utilisation des Services ;
  • pour effectuer un traitement invisible non autorisé lors de l'utilisation des Services (y compris placer des pixels invisibles et d'autres dispositifs de surveillance sur les ordinateurs qui accèdent aux Services) ;
  • pour encourager ou promouvoir toute activité qui enfreint les conditions de l'accord applicable ;
  • pour créer ou publier tout contenu, y compris le contenu utilisateur, qui enfreint les restrictions de contenu spécifiées dans la présente Politique ;
  • télécharger, transmettre, envoyer ou faire envoyer tout support publicitaire ou promotionnel, y compris tout spam, courrier indésirable, lettre en chaîne ou sollicitation similaire, sans avoir reçu au préalable le consentement explicite de l'utilisateur final ;
  • pour générer ou faciliter l'envoi de SMS, de MMS ou d'autres messages textuels ou de notifications push en violation du Telephone Consumer Protection Act, du Do-Not-Call Implementation Act ou de toute autre loi applicable dans la juridiction concernée, y compris les lois ou réglementations anti-spam, de prospection commerciale ou de protection des consommateurs de services téléphoniques ;
  • pour mener ou faire suivre des opérations de commercialisation à plusieurs niveaux, telles que des systèmes pyramidaux et autres ;
  • pour se livrer à des jeux d'argent ou les promouvoir, ou gérer une opération de jeux d'argent ;
  • pour supprimer de quelque manière que ce soit tout informations relatives au droit d'auteur, des marques ou tout autre droit de propriété contenu dans ou sur le Service, ou reformater ou encadrer toute partie des pages web qui font partie de l'affichage administratif du Service ;
  • pour effectuer des ventes en ligne d'armes à feu et/ou d'accessoires connexes ;
  • o de quelque manière que ce soit, aux fins de dénigrer Xplor ou ses sociétés affiliées ; ou
  • pour aider une autre personne à accomplir les actes interdits par la présente Politique d'Utilisation Acceptable.

Les clients doivent faire tout ce qui est en leur pouvoir pour empêcher tout accès non autorisé ou toute utilisation des Services et/ou de toute information ou donnée contenue ou dérivée de ceux-ci, et notifier rapidement à Xplor tout accès ou toute utilisation non autorisé(e).